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Marques déposées par la société Rémy BOTHIER Agissant comme fondateur au nom et pour le compte de la société 2BSee en cours de constitution
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LA MORALE DE CETTE HISTOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MORALE DE CETTE HISTOIRE
Monsieur Rémy BOTHIER Agissant comme fondateur au nom et pour le compte de la société 2BSee en cours de constitution

Numéro de dépôt :
3271287
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/02/2014
LA MORALE DE CETTE HISTOIRE de Rémy BOTHIER Agissant comme fondateur au nom et pour le compte de la société 2BSee en cours de constitution

Présentation de la marque LA MORALE DE CETTE HISTOIRE

Déposée le 3 février 2004 par la société Rémy BOTHIER Agissant comme fondateur au nom et pour le compte de la société 2BSee en cours de constitution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA MORALE DE CETTE HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la société Rémy BOTHIER Agissant comme fondateur au nom et pour le compte de la société 2BSee en cours de constitution domicilié(e) 25 boulevard de Bosses,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LA MORALE DE CETTE HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MORALE DE CETTE HISTOIRE est expirée depuis le 3 février 2014.

Rémy BOTHIER Agissant comme fondateur au nom et pour le compte de la société 2BSee en cours de constitution a également déposé les autres marques suivantes : S , NAYUNA , 2BSEE , NAXANA


Monsieur Rémy BOTHIER Agissant comme fondateur au nom et pour le compte de la société 2BSee en cours de constitution - 25 boulevard de Bosses,21000 DIJON - 21000 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Appareils et instruments optiques, lunettes de vue, lunettes de soleil, montures de lunettes, verres de lunettes, étuis à lunettes. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à main, sacs de plage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.