Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REMY ASSOCIES

Numéro de dépôt :
94549567
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1994 par la société REMY ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la société REMY ASSOCIES domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 053 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549567.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 2004.

REMY ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : écoute, diagnostic et action , la facilitation bancaire , L'alternative au recours judiciaire , REMY & Associés


REMY ASSOCIES - 152, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 652053802


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)