MOUSSES CREOLES
Présentation de la marque MOUSSES CREOLES
Déposée le 24 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REMUE MENINGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOUSSES CREOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOUSSES CREOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSES CREOLES est expirée depuis le 24 mars 2009.
REMUE MENINGES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mars 2000 - Rejet partiel n°297038 - Publication au BOPI 2000-03-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18