Agende de Libre Création Artistique
Présentation de la marque Agende de Libre Création Artistique
Déposée le 8 janvier 2012 par monsieur REMOVILLE Alexandre-Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agende de Libre Création Artistique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Agende de Libre Création Artistique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agende de Libre Création Artistique est expirée depuis le 8 janvier 2022.
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24