CBPLAN
Présentation de la marque CBPLAN
Déposée le 27 novembre 2010 par REMOND Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CBPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CBPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785686.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBPLAN est expirée depuis le 27 novembre 2020.
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21