Déposée le 19 novembre 1990 par REMOND épouse GASSMANN Christiane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR),
la marque française « CM LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est REMOND épouse GASSMANN Christiane domicilié(e) 39 rue Herzog Zone Commerciale Logelbach - 68920 - WINTZENHEIM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GASSMANN Christiane, CM LITERIE domicilié(e) Zone Commerciale Logelbach 39 rue Herzog - 68920 - WINTZENHEIM - France.
La marque CM LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696449.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CM LITERIE est expirée depuis le 19 novembre 2020.
REMOND épouse GASSMANN Christiane - 39 rue Herzog Zone Commerciale Logelbach - 68920 - WINTZENHEIM - France
GASSMANN Christiane, CM LITERIE - Zone Commerciale Logelbach 39 rue Herzog - 68920 - WINTZENHEIM - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Renouvellement sans limitation le 22 août 2000 n°2180718 - Publication au BOPI 2000-08-22
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454903 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Matelas, sommiers, meubles, luminaires, textiles de literie découpe de mousse
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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