Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARADIS D'ENFER
REMOISSENET Roland

Numéro de dépôt :
98762297
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque PARADIS D'ENFER

Déposée le 30 novembre 1998 par REMOISSENET Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARADIS D'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est REMOISSENET Roland, domicilié(e) 5, boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roland REMOISSENET - France.

La marque PARADIS D'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARADIS D'ENFER est expirée depuis le 30 novembre 2008.

REMOISSENET Roland a également déposé les autres marques suivantes : PARADIS AUX ENFERS , Le Paradis sur terre


REMOISSENET Roland - 5, boulevard Jacques Copeau, 21200 BEAUNE - France


Monsieur Roland REMOISSENET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Titre de livre.