CUVEES DES SEIGNEURS DE L ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE

Remoissenet Père & Fils

Présentation de la marque CUVEES DES SEIGNEURS DE L ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE

Déposée le 14 février 1973 par Remoissenet Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « CUVEES DES SEIGNEURS DE L ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Remoissenet Père & Fils domicilié(e) (soc. an.), 20, rue Spuller, Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque CUVEES DES SEIGNEURS DE L ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque CUVEES DES SEIGNEURS DE L ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 14 février 1983.

Remoissenet Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : BATONET , CUVEE LOUIS LE BAS , CUVEE HUGUES DE CHANCEAUX , MESSIRE ABBE JEHAN , VENDEMIERE , CUVEE DE LA CANTINIERE , CHASSE COUSIN , CUVEE MADAME HARLAUT , GUINGAI , CUVEE CHARLES MARCHAL