Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CHARLES MARCHAL
Remoissenet Père & Fils

Numéro de dépôt :
919281
Date de dépôt :
27/02/1975
Lieu de dépôt :
à Beaune

Présentation de la marque CUVEE CHARLES MARCHAL

Déposée le 27 février 1975 par Remoissenet Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (à Beaune), la marque française « CUVEE CHARLES MARCHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Remoissenet Père & Fils domicilié(e) (soc. an.), 20, rue Eugène-Spuller, 21200 Beaune. - France.

La marque CUVEE CHARLES MARCHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUVEE CHARLES MARCHAL est expirée depuis le 27 février 1985.

Remoissenet Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : BATONET , CUVEE LOUIS LE BAS , CUVEE HUGUES DE CHANCEAUX , CUVEES DES SEIGNEURS DE L ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE , MESSIRE ABBE JEHAN , VENDEMIERE , CUVEE DE LA CANTINIERE , CHASSE COUSIN , CUVEE MADAME HARLAUT , GUINGAI


Remoissenet Père & Fils - (soc. an.), 20, rue Eugène-Spuller, 21200 Beaune. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451

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