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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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TAMBOUR MAJOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAMBOUR MAJOR
REMOISSENET PERE ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1285732
Date de dépôt :
04/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2014

Présentation de la marque TAMBOUR MAJOR

Déposée le 4 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAMBOUR MAJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER,21200 BEAUNE (dossier no 2270121) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 24,21201 BEAUNE CEDEX (dossier no 2270121) - 21201 - France.

La marque TAMBOUR MAJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TAMBOUR MAJOR est expirée depuis le 4 octobre 2014.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS S.A. - 20, RUE EUGENE SPULLER,21200 BEAUNE (dossier no 2270121) - 21200 - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 24,21201 BEAUNE CEDEX (dossier no 2270121) - 21201 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2004 n°2270121 - Publication au BOPI 2004-08-02

Renouvellement sans limitation n°2036816 - Publication au BOPI 1994-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).