SEIGNEURIE DE POSANGES BARONS DE POSANGES

REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme)

Présentation de la marque SEIGNEURIE DE POSANGES BARONS DE POSANGES

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEIGNEURIE DE POSANGES BARONS DE POSANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 240 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS - France.

La marque SEIGNEURIE DE POSANGES BARONS DE POSANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEURIE DE POSANGES BARONS DE POSANGES est expirée depuis le 30 janvier 2007.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET