SEIGNEURIE DE POSANGES
Présentation de la marque SEIGNEURIE DE POSANGES
Déposée le 13 septembre 1982 par la société REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « SEIGNEURIE DE POSANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEIGNEURIE DE POSANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEIGNEURIE DE POSANGES est expirée depuis le 13 septembre 2022.
REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2002 n°2227285 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 25 mai 1992 - Transmission de propriété n°63270 - Publication au BOPI 1992-05-25
Renouvellement sans limitation n°2008603 - Publication au BOPI 1993-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517241 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-26