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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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ROYAL'S CLUB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL'S CLUB
REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1352346
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque ROYAL'S CLUB

Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL'S CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20 RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2066215) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) (dossier no 2066215) - France.

La marque ROYAL'S CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL'S CLUB est expirée depuis le 25 avril 2006.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme) - 20 RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2066215) - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - (dossier no 2066215) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1996 n°2066215 - Publication au BOPI 1996-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Vins fins, spiritueux, vins de provenance française à savoir Champagne.