ROYAL CARTOUCHE

Remoissenet Père et Fils

Présentation de la marque ROYAL CARTOUCHE

Déposée le 16 mars 1976 par Remoissenet Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « ROYAL CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Remoissenet Père et Fils domicilié(e) (soc Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque ROYAL CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL CARTOUCHE est expirée depuis le 16 mars 1986.

Remoissenet Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET