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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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ROYAL CARTOUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CARTOUCHE
REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1326941
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque ROYAL CARTOUCHE

Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2054931) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) (dossier no 2054931) - France.

La marque ROYAL CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CARTOUCHE est expirée depuis le 16 octobre 2005.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme) - 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2054931) - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - (dossier no 2054931) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1995 n°2054931 - Publication au BOPI 1995-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Vins et spiritueux.