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Marques déposées par la société REMOISSENET Père et Fils
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ROLAND REMOISSENET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROLAND REMOISSENET
REMOISSENET Père et Fils, SCS

Numéro de dépôt :
1523868
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2029

Présentation de la marque ROLAND REMOISSENET

Déposée le 12 avril 1989 par la société REMOISSENET Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROLAND REMOISSENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REMOISSENET Père et Fils domicilié(e) 20 RUE Eugène Spuller - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 812 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCS REMOISSENET PERE ET FILS, M. REPOLT Bernard domicilié(e) 20 RUE Eugène Spuller - 21200 - BEAUNE - France.

La marque ROLAND REMOISSENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROLAND REMOISSENET arrivera à expiration en date du 12 avril 2029.

REMOISSENET Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET Père et Fils, SCS - 20 RUE Eugène Spuller - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 481812634


SCS REMOISSENET PERE ET FILS, M. REPOLT Bernard - 20 RUE Eugène Spuller - 21200 - BEAUNE - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Renouvellement sans limitation le 24 mars 1999 n°2141057 - Publication au BOPI 1999-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411589 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711045 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

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