Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES COMTES DE MONERVAL
REMOISSENET PERE ET FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1588683
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1999
RESERVE DES COMTES DE MONERVAL de REMOISSENET PERE ET FILS

Présentation de la marque RESERVE DES COMTES DE MONERVAL

Déposée le 2 août 1989 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE DES COMTES DE MONERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, rue Eugène Spuller, BEAUNE (Côte d'Or) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque RESERVE DES COMTES DE MONERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DES COMTES DE MONERVAL est expirée depuis le 2 août 1999.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET , (Marque figurative)


REMOISSENET PERE ET FILS, société anonyme - 20, rue Eugène Spuller, BEAUNE (Côte d'Or) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

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