Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES COMTES DE MONERVAL
REMOISSENET PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
1105309
Date de dépôt :
28/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RESERVE DES COMTES DE MONERVAL

Déposée le 28 août 1979 par REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RESERVE DES COMTES DE MONERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REMOISSENET PERE ET FILS, domicilié(e) société anonyme, 20, rue Eugène Spuller, à BEAUNE (Côte d'Or). - France.

La marque RESERVE DES COMTES DE MONERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RESERVE DES COMTES DE MONERVAL est expirée depuis le 28 août 1989.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS - société anonyme, 20, rue Eugène Spuller, à BEAUNE (Côte d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Vins.