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Marques déposées par la société REMOISSENET Père et Fils
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RENOMMEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RENOMMEE
REMOISSENET Père et Fils, SCS

Numéro de dépôt :
1459089
Date de dépôt :
06/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2028

Présentation de la marque RENOMMEE

Déposée le 6 avril 1988 par la société REMOISSENET Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENOMMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REMOISSENET Père et Fils domicilié(e) 20 RUE Eugène Spuller - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 812 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCS REMOISSENET PERE ET FILS, M. REPOLT Bernard domicilié(e) 20 RUE Eugène Spuller - 21200 - BEAUNE - France.

La marque RENOMMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RENOMMEE arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

REMOISSENET Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET Père et Fils, SCS - 20 RUE Eugène Spuller - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 481812634


SCS REMOISSENET PERE ET FILS, M. REPOLT Bernard - 20 RUE Eugène Spuller - 21200 - BEAUNE - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376663 - Publication au BOPI 2008-06-19

Renouvellement sans limitation n°2111307 - Publication au BOPI 1998-18

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-07

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2018 n°2680066 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-26

Vins.