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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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R REMOISSENET PERE & FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R REMOISSENET PERE & FILS
REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97661719
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque R REMOISSENET PERE & FILS

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R REMOISSENET PERE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 240 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS - France.

La marque R REMOISSENET PERE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R REMOISSENET PERE & FILS est expirée depuis le 30 janvier 2007.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme) - 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515240263


REMOISSENET PERE ET FILS - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux