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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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MEA CULPA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEA CULPA
REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1750721
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque MEA CULPA

Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEA CULPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2201101) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) (dossier no 2201101) - France.

La marque MEA CULPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEA CULPA est expirée depuis le 5 juillet 2011.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme) - 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2201101) - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - (dossier no 2201101) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2001 n°2201101 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux