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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97687556
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687556.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 2007.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme) - 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux