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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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GRANDE ARMEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE ARMEE
REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99799993
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque GRANDE ARMEE

Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE ARMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS - France.

La marque GRANDE ARMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE ARMEE est expirée depuis le 23 juin 2009.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme) - 20, RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.