Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMOND JUBILEE
REMOISSENET PERE ET FILS, société anonyme, 20, rue Eugène Spuller, BEAUNE (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1187136
Date de dépôt :
10/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DIAMOND JUBILEE

Déposée le 10 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAMOND JUBILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DIAMOND JUBILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DIAMOND JUBILEE est expirée depuis le 10 novembre 1991.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS, société anonyme, 20, rue Eugène Spuller, BEAUNE (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Vins et spiritueux.