Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMI- MONDAINE
REMOISSENET PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
1338571
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2006
DEMI- MONDAINE de REMOISSENET PERE ET FILS

Présentation de la marque DEMI- MONDAINE

Déposée le 15 janvier 1986 par la société REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMI- MONDAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20 RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2060523) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) (dossier no 2060523) - France.

La marque DEMI- MONDAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMI- MONDAINE est expirée depuis le 15 janvier 2006.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET , (Marque figurative)


REMOISSENET PERE ET FILS - 20 RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2060523) - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - (dossier no 2060523) - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 1996 n°2060523 - Publication au BOPI 1996-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).