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Marques déposées par la société REMOISSENET PERE ET FILS
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CUVÉE MAURICE CHEVALIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVÉE MAURICE CHEVALIER
REMOISSENET PERE ET FILS, S.C.S.

Numéro de dépôt :
1200788
Date de dépôt :
06/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022

Présentation de la marque CUVÉE MAURICE CHEVALIER

Déposée le 6 avril 1982 par la société REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE MAURICE CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 812 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France.

La marque CUVÉE MAURICE CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVÉE MAURICE CHEVALIER est expirée depuis le 6 avril 2022.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS, S.C.S. - 20, RUE EUGENE SPULLER - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 481812634


REMOISSENET PERE ET FILS - 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2219037 - Publication au BOPI 2002-03-28

Renouvellement sans limitation n°2217859 - Publication au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation n°2003143 - Publication au BOPI 2001-33

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2012 n°2504831 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-16

Vins et spiritueux.