CUVEE MARIE CLEMENT
Présentation de la marque CUVEE MARIE CLEMENT
Déposée le 25 octobre 1983 par la société REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE MARIE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE MARIE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE MARIE CLEMENT est expirée depuis le 25 octobre 2023.
REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 août 2003 n°2247556 - Publication au BOPI 2003-08-04
Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18
Renouvellement sans limitation n°2022247 - Publication au BOPI 1993-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536973 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31