Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE MARIE CLEMENT
REMOISSENET PERE ET FILS, S.C.S.

Numéro de dépôt :
1249067
Date de dépôt :
25/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2023

Présentation de la marque CUVEE MARIE CLEMENT

Déposée le 25 octobre 1983 par la société REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE MARIE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 812 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, rue Eugène Spuller, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France.

La marque CUVEE MARIE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE MARIE CLEMENT est expirée depuis le 25 octobre 2023.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS, S.C.S. - 20, RUE EUGENE SPULLER - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 481812634


REMOISSENET PERE ET FILS - 20, rue Eugène Spuller, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2003 n°2247556 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Renouvellement sans limitation n°2022247 - Publication au BOPI 1993-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536973 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31

Vins et spiritueux.