Cuvée Hugues de l'EPINASSE
Présentation de la marque Cuvée Hugues de l'EPINASSE
Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée Hugues de l'EPINASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Cuvée Hugues de l'EPINASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cuvée Hugues de l'EPINASSE est expirée depuis le 13 janvier 2013.
REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2002 n°2232896 - Publication au BOPI 2002-12-10
Renouvellement sans limitation n°2012625 - Publication au BOPI 1993-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18