Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVÉE GUILLAUME DU BOIS
REMOISSENET PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
1218081
Date de dépôt :
13/09/1982
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
13/09/2002

Présentation de la marque CUVÉE GUILLAUME DU BOIS

Déposée le 13 septembre 1982 par la société REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CUVÉE GUILLAUME DU BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, rue Eugène Spuller, 21200 BEAUNE (dossier no 2008602) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 243 .

La marque CUVÉE GUILLAUME DU BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE GUILLAUME DU BOIS est expirée depuis le 13 septembre 2002.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS - 20, rue Eugène Spuller, 21200 BEAUNE (dossier no 2008602) - France - SIREN 515420243


Renouvellement sans limitation le 28 août 1992 n°2008602 - Publication au BOPI 1992-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 25 mai 1992 - Transmission de propriété n°63270 - Publication au BOPI 1992-05-25

Vins