Cuvée François de FERRIERES

REMOISSENET PERE ET FILS, S.A.

Présentation de la marque Cuvée François de FERRIERES

Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée François de FERRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER,21200 BEAUNE (dossier no 2232895) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 24,21201 BEAUNE CEDEX (dossier no 2232895) - 21201 - France.

La marque Cuvée François de FERRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cuvée François de FERRIERES est expirée depuis le 13 janvier 2013.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET , (Marque figurative)