CUVEE DES SEIGNEURS DE L'ANCIEN DUCHÉ

REMOISSENET PERE ET FILS

Présentation de la marque CUVEE DES SEIGNEURS DE L'ANCIEN DUCHÉ

Déposée le 18 décembre 1985 par la société REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES SEIGNEURS DE L'ANCIEN DUCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20 RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2058224) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) (dossier no 2058224) - France.

La marque CUVEE DES SEIGNEURS DE L'ANCIEN DUCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES SEIGNEURS DE L'ANCIEN DUCHÉ est expirée depuis le 18 décembre 2005.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET