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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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CUVÉE CHARLES MARCHAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVÉE CHARLES MARCHAL
REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1299256
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque CUVÉE CHARLES MARCHAL

Déposée le 14 février 1985 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE CHARLES MARCHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20 RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2042677) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) (dossier no 2042677) - France.

La marque CUVÉE CHARLES MARCHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVÉE CHARLES MARCHAL est expirée depuis le 14 février 2005.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS (Société Anonyme) - 20 RUE EUGENE SPULLER, 21200 BEAUNE (dossier no 2042677) - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - (dossier no 2042677) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1995 n°2042677 - Publication au BOPI 1995-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Vins et spiritueux.