Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
/
Cuvée Charles de la BOUTIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cuvée Charles de la BOUTIERE
REMOISSENET PERE ET FILS, S.A.

Numéro de dépôt :
1224370
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2013
Cuvée Charles de la BOUTIERE de REMOISSENET PERE ET FILS

Présentation de la marque Cuvée Charles de la BOUTIERE

Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée Charles de la BOUTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER,21200 BEAUNE (dossier no 2232888) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 24,21201 BEAUNE CEDEX (dossier no 2232888) - 21201 - France.

La marque Cuvée Charles de la BOUTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Cuvée Charles de la BOUTIERE est expirée depuis le 13 janvier 2013.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS, S.A. - 20, RUE EUGENE SPULLER,21200 BEAUNE (dossier no 2232888) - 21200 - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 24,21201 BEAUNE CEDEX (dossier no 2232888) - 21201 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2002 n°2232888 - Publication au BOPI 2002-12-10

Renouvellement sans limitation n°2012619 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Vins et spiritueux.