Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMINAN
REMOISSENET PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
1105310
Date de dépôt :
28/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARMINAN

Déposée le 28 août 1979 par REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARMINAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REMOISSENET PERE ET FILS, domicilié(e) société anonyme, 20, rue Eugène Spuller, à BEAUNE (Côte d'Or). - France.

La marque CARMINAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CARMINAN est expirée depuis le 28 août 1989.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS - société anonyme, 20, rue Eugène Spuller, à BEAUNE (Côte d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Vins.