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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS
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BARONS DE POSANGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARONS DE POSANGES
REMOISSENET PERE ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1350757
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2015

Présentation de la marque BARONS DE POSANGES

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARONS DE POSANGES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER,21200 BEAUNE (dossier no 2299670) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 24,21201 BEAUNE CEDEX (dossier no 2299670) - 21201 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARONS DE POSANGES est expirée depuis le 23 octobre 2015.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS S.A. - 20, RUE EUGENE SPULLER,21200 BEAUNE (dossier no 2299670) - 21200 - France - SIREN 515420263


REMOISSENET PERE ET FILS - 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 24,21201 BEAUNE CEDEX (dossier no 2299670) - 21201 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299670 - Publication au BOPI 2005-10-24

Renouvellement sans limitation n°2050791 - Publication au BOPI 1995-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 25 mai 1992 - Transmission de propriété n°63270 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 11 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°677486 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Vins.