Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMIRAL VERNON
REMOISSENET PÈRE ET FILS, société anonyme, 20, rue Eugène Spuller à BEAUNE (Côte-d'Or).

Numéro de dépôt :
1188844
Date de dépôt :
03/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque AMIRAL VERNON

Déposée le 3 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PÈRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMIRAL VERNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PÈRE ET FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque AMIRAL VERNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AMIRAL VERNON est expirée depuis le 3 décembre 1991.

REMOISSENET PÈRE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET , (Marque figurative)


REMOISSENET PÈRE ET FILS, société anonyme, 20, rue Eugène Spuller à BEAUNE (Côte-d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Vins et spiritueux.