Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMI MONDAINE REMOISSENET
REMOISSENET PERE ET FILS S.C.S.

Numéro de dépôt :
1303671
Date de dépôt :
26/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2015

Présentation de la marque DEMI MONDAINE REMOISSENET

Déposée le 26 mars 1985 par la société REMOISSENET PERE ET FILS S.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMI MONDAINE REMOISSENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REMOISSENET PERE ET FILS S.C.S domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER,21200 BEAUNE (dossier no 2294690) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 812 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 24,21201 BEAUNE CEDEX (dossier no 2294690) - 21201 - France.

La marque DEMI MONDAINE REMOISSENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEMI MONDAINE REMOISSENET est expirée depuis le 26 mars 2015.

REMOISSENET PERE ET FILS S.C.S a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES SEIGNEURS DE L'ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE


REMOISSENET PERE ET FILS S.C.S. - 20, RUE EUGENE SPULLER,21200 BEAUNE (dossier no 2294690) - 21200 - France - SIREN 481812634


REMOISSENET PERE ET FILS - 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 24,21201 BEAUNE CEDEX (dossier no 2294690) - 21201 - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2005 n°2294690 - Publication au BOPI 2005-08-04

Renouvellement sans limitation n°2043244 - Publication au BOPI 1995-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Vins et spiritueux.