CUVEE DES SEIGNEURS DE L'ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE
Présentation de la marque CUVEE DES SEIGNEURS DE L'ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE
Déposée le 19 février 1985 par la société REMOISSENET PERE ET FILS S.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES SEIGNEURS DE L'ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DES SEIGNEURS DE L'ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DES SEIGNEURS DE L'ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 19 février 2015.
REMOISSENET PERE ET FILS S.C.S a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 août 2005 n°2294691 - Publication au BOPI 2005-08-04
Renouvellement sans limitation n°2043243 - Publication au BOPI 1995-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666958 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14