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Marques déposées par Remo SIMONETTI
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SAN REMO LABEL DE QUALITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAN REMO LABEL DE QUALITE
Remo SIMONETTI

Numéro de dépôt :
3715448
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SAN REMO LABEL DE QUALITE de Remo SIMONETTI

Présentation de la marque SAN REMO LABEL DE QUALITE

Déposée par voie électronique le 23 février 2010 par Remo SIMONETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAN REMO LABEL DE QUALITE »

Le déposant est Remo SIMONETTI domicilié(e) 16 Allée des Capétiens - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIVE AVOCATS domicilié(e) 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Remo SIMONETTI a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE VIN PASSION , SAN REMO


Remo SIMONETTI - 16 Allée des Capétiens - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


ACTIVE AVOCATS - 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 29 février 2012 - Rejet total n°570536 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.