Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNASOL
Remitan GmbH, GmbH

Numéro de dépôt :
4395053
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
SIGNASOL de Remitan GmbH

Présentation de la marque SIGNASOL

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par Remitan GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est Remitan GmbH, GmbH domicilié(e) Am Haag 14 - 82166 - Graefelfing - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Remitan GmbH, Mme. Christina Meister domicilié(e) Am Haag 14 - 82166 - Graefelfing - Allemagne.

La marque SIGNASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNASOL arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.


Remitan GmbH, GmbH - Am Haag 14 - 82166 - Graefelfing - Allemagne


Remitan GmbH, Mme. Christina Meister - Am Haag 14 - 82166 - Graefelfing - Allemagne


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 25 juin 2018 - Renonciation partielle n°726669 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Produits pour le soin corporel et de la beauté ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires.