Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE NATIONAL DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET MEDICAUX G.E.M.H.
REMIOT Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1754789
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/07/2000

Présentation de la marque GUIDE NATIONAL DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET MEDICAUX G.E.M.H.

Déposée le 11 juillet 1990 par REMIOT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GUIDE NATIONAL DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET MEDICAUX G.E.M.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REMIOT Jean-Pierre, domicilié(e) 14, rue du colonel Moll, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMIOT Jean-Pierre - France.

La marque GUIDE NATIONAL DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET MEDICAUX G.E.M.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE NATIONAL DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET MEDICAUX G.E.M.H. est expirée depuis le 11 juillet 2000.

REMIOT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : U.N.A.S. REVUE A L'USAGE NATIONAL DES ASSISTANTES SOCIALES. , ENCOURIX


REMIOT Jean-Pierre - 14, rue du colonel Moll, 75017 PARIS - France


REMIOT Jean-Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Guide national des établissements hospitaliers et médicaux.