ZOE COSTE
Présentation de la marque ZOE COSTE
Déposée le 19 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) REMINISCENCE HOLDING S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZOE COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZOE COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ZOE COSTE est expirée depuis le 19 avril 2024.
REMINISCENCE HOLDING S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2004 n°2263411 - Publication au BOPI 2004-04-18
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-27
Inscription - Concession de licence n°19670 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°19669 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2025967 - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589959 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589957 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Inscription le 23 janvier 2013 - Gage constitué n°593172 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556638 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-28
Inscription le 29 novembre 2018 - Radiation de gage n°739406 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-11-29
Inscription le 13 mars 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°751225 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13
Inscription le 9 septembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°768094 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-09
Errata sur les inscriptions - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33
Inscription le 9 septembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum n°790680 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2019-09-09
Inscription le 14 septembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°795144 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14