Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELON DE CAVAILLON
REMINCA, Regie Municipale

Numéro de dépôt :
99791972
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2029

Présentation de la marque MELON DE CAVAILLON

Déposée le 7 mai 1999 par la société REMINCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELON DE CAVAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la société REMINCA domicilié(e) 15 avenue Pierre Grand, MIN 1 - 84953 - CAVAILLON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 219 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MOLLE René domicilié(e) 15 avenue Pierre Grand, MIN 1 - 84953 - CAVAILLON Cedex - France.

La marque MELON DE CAVAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELON DE CAVAILLON arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

REMINCA a également déposé les autres marques suivantes : PRODUCTEUR DU MARCHE DE CAVAILLON


REMINCA, Regie Municipale - 15 avenue Pierre Grand, MIN 1 - 84953 - CAVAILLON Cedex - France - SIREN 783219900


M. MOLLE René - 15 avenue Pierre Grand, MIN 1 - 84953 - CAVAILLON Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2408471 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721773 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-07-23

- fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes - fruits et légumes frais - boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.