Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) remilly
/
QUALITRAITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITRAITE
sarl remilly, sarl

Numéro de dépôt :
3750016
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
QUALITRAITE de remilly

Présentation de la marque QUALITRAITE

Déposée le 28 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) remilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITRAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) remilly domicilié(e) 586 route de chassagny - 69700 - MONTAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 967 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl remilly domicilié(e) 586 route de chassagny - 69700 - MONTAGNY - France.

La marque QUALITRAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITRAITE est expirée depuis le 28 juin 2020.


sarl remilly, sarl - 586 route de chassagny - 69700 - MONTAGNY - France - SIREN 352967541


sarl remilly - 586 route de chassagny - 69700 - MONTAGNY - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; robots (machines) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.