Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REMIGIL DISTRIBUTION
/
ARTE SANO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTE SANO
REMIGIL DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4430291
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
ARTE SANO de REMIGIL DISTRIBUTION

Présentation de la marque ARTE SANO

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par REMIGIL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTE SANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est REMIGIL DISTRIBUTION domicilié(e) 34 BOULEVARD DU BAB - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMIGIL DISTRBUTION, Monsieur franck TIPY domicilié(e) 34 BOULEVARD DU BAB - 64100 - BAYONNE - France.

La marque ARTE SANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE SANO arrivera à expiration en date du 20 février 2028.


REMIGIL DISTRIBUTION - 34 BOULEVARD DU BAB - 64100 - BAYONNE - France


REMIGIL DISTRBUTION, Monsieur franck TIPY - 34 BOULEVARD DU BAB - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754244 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Tisanes ;

Café ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; préparations pour faire des boissons.