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Marques déposées par monsieur REMIA Léon
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COMTOISE D'ISOLATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTOISE D'ISOLATION
Mr. REMIA Léon

Numéro de dépôt :
1263874
Date de dépôt :
02/11/1983
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
02/11/1993

Présentation de la marque COMTOISE D'ISOLATION

Déposée le 2 novembre 1983 par monsieur REMIA Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « COMTOISE D'ISOLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur REMIA Léon domicilié(e) 8, rue du 11 novembre à 90000 BELFORT. - France.

La marque COMTOISE D'ISOLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTOISE D'ISOLATION est expirée depuis le 2 novembre 1993.

REMIA Léon a également déposé les autres marques suivantes : AC informatique


Mr. REMIA Léon - 8, rue du 11 novembre à 90000 BELFORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Bardages P.V.C, Bardages Alu, Procédé collé