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Marques déposées par monsieur Rémi Tod
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newscake
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

newscake
M. Rémi Tod

Numéro de dépôt :
3914968
Date de dépôt :
21/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
newscake de Rémi Tod

Présentation de la marque newscake

Déposée le 21 avril 2012 par monsieur Rémi Tod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « newscake »

Le déposant est monsieur Rémi Tod domicilié(e) 98 route d'Eveux - 69210 - Lentilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Tod domicilié(e) 98 route d'Eveux - 69210 - Lentilly - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Rémi Tod - 98 route d'Eveux - 69210 - Lentilly - France


M. Michel Tod - 98 route d'Eveux - 69210 - Lentilly - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594244 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

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