Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORBITALTECH
M. Rémi TISSOT

Numéro de dépôt :
4145195
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2024
ORBITALTECH de Rémi TISSOT

Présentation de la marque ORBITALTECH

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2014 par monsieur Rémi TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORBITALTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Rémi TISSOT domicilié(e) 1 Impasse de LOURADOU - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rémi TISSOT domicilié(e) 1 Impasse de LOURADOU - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France.

La marque ORBITALTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBITALTECH arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.

Rémi TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : MANUFACTURE FRANCAISE , MANUFACTURE FRANCAISE , PLASTECH , tagazou


M. Rémi TISSOT - 1 Impasse de LOURADOU - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France


M. Rémi TISSOT - 1 Impasse de LOURADOU - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Soudure.