Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Nuits Perchées
M. Remi ROUSSET
M. Xavier NICOLAI
DISTYLA, Eurl
M. Kamel EL KHAYARI

Numéro de dépôt :
4188715
Date de dépôt :
13/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Nuits Perchées de Remi ROUSSET

Présentation de la marque Les Nuits Perchées

Déposée par voie électronique le 13 juin 2015 par monsieur Remi ROUSSET, monsieur Xavier NICOLAI, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DISTYLA, monsieur Kamel EL KHAYARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Nuits Perchées »

Les déposants sont monsieur Remi ROUSSET domicilié(e) Les Hauts du Parc - Bat C, 25 avenue de Saint-Barnabé - 13004 - Marseille - France, monsieur Xavier NICOLAI domicilié(e) 32 rue Bedarrides - 13100 - Aix-en-Provence - France, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DISTYLA domicilié(e) 166 A rue du CAmas - 13005 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur Kamel EL KHAYARI domicilié(e) 17 rue Lacepede - 13100 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distyla, M. Xavier NICOLAÏ domicilié(e) 166 A rue du CAmas - 13005 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Remi ROUSSET - Les Hauts du Parc - Bat C, 25 avenue de Saint-Barnabé - 13004 - Marseille - France

M. Xavier NICOLAI - 32 rue Bedarrides - 13100 - Aix-en-Provence - France

DISTYLA, Eurl - 166 A rue du CAmas - 13005 - Marseille - France - SIREN 7

M. Kamel EL KHAYARI - 17 rue Lacepede - 13100 - Aix-en-Provence - France


Distyla, M. Xavier NICOLAÏ - 166 A rue du CAmas - 13005 - Marseille - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 19 juillet 2018 - Rejet total n°728880 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.