Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL SécurieT EQUI FORMATION FILIERE EQUINE
Rémi Pillot, Agissant pour le compte de la société “ equi-formation ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3673108
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LABEL SécurieT EQUI FORMATION FILIERE EQUINE de Rémi Pillot

Présentation de la marque LABEL SécurieT EQUI FORMATION FILIERE EQUINE

Déposée le 10 septembre 2009 par Rémi Pillot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL SécurieT EQUI FORMATION FILIERE EQUINE »

Le déposant est Rémi Pillot, Agissant pour le compte de la société “ equi-formation ” en cours de formation domicilié(e) 18 route de Monvallon - 17100 - FONTCOUVERTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémi Pillot domicilié(e) 18 route de Monvallon - 17100 - FONTCOUVERTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45


Rémi Pillot, Agissant pour le compte de la société “ equi-formation ” en cours de formation - 18 route de Monvallon - 17100 - FONTCOUVERTE - France


Rémi Pillot - 18 route de Monvallon - 17100 - FONTCOUVERTE - France


Errata de la publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Republication pour erratum - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616265 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurit