LABEL SécurieT EQUI FORMATION FILIERE EQUINE
Présentation de la marque LABEL SécurieT EQUI FORMATION FILIERE EQUINE
Déposée le 10 septembre 2009 par Rémi Pillot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL SécurieT EQUI FORMATION FILIERE EQUINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Errata de la publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Republication pour erratum - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616265 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09